François Toujas


De: François TOUJAS
administrateur de l'Etat
Objet:
dans un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2023-12-31"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000049446390(source JORF)
nomination
20 Avril 202420/04/2024
De: TOUJAS (François)
membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-12-31"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000048865766(source JORF)
intégration
06 Janvier 202406/01/2024
De: François TOUJAS
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
date_debut="2023-10-16"
president
conseil_administration
JORFTEXT000048089055(source JORF)
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: François TOUJAS
Objet:
président de l'Etablissement français du sang
Groupe:
Établissement français du sang
president
JORFTEXT000042383591(source JORF)
renouvellement
01 Octobre 202001/10/2020
De: TOUJAS (François)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
vice-président
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000039457790(source JORF)
nomination
08 Décembre 201908/12/2019
De: TOUJAS (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039457790(source JORF)
nomination
08 Décembre 201908/12/2019
De: François TOUJAS
Objet:
président de l'Etablissement français du sang
Groupe:
Établissement français du sang
president
JORFTEXT000035817234(source JORF)
renouvellement
17 Octobre 201717/10/2017
De: François TOUJAS
Objet:
président par intérim de l'Etablissement français du sang
Groupe:
Établissement français du sang
date_debut="2017-10-15"
president
JORFTEXT000035803182(source JORF)
nomination
14 Octobre 201714/10/2017
De: TOUJAS (François)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
vice-président
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000031528461(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: TOUJAS (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031528461(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Toujas (François, Eric, André)
président d'un établissement national de santé, administrateur de l'Ecole nationale supérieure de la sécurité sociale ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires sociales et santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029225121(source JORF)
nomination
13 Juillet 201413/07/2014
De: Toujas (François)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
vice-président
Remplace:Mme Morel (Annick)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000028724928(source JORF)
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: François TOUJAS
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président de l'Etablissement français du sang
Groupe:
Établissement français du sang
president
JORFTEXT000026501764(source JORF)
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Toujas (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
a)
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024805689(source JORF)
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Toujas (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la mutualité fonction publique services
directeur général
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2005-07-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000455971(source JORF)
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: François Toujas
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2005-04-03"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000604686(source JORF)
nomination
17 Avril 200517/04/2005
De: François Toujas
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000446313(source JORF)
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Toujas (François)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la Mutuelle des étudiants
directeur général
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2003-02-25"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000607471(source JORF)
détachement
30 Août 200330/08/2003
De: Toujas (François)
chef de mission au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membre suppléant dans le collège administratif
Remplace:Mme Monsnereau (Yannick)
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
JORFTEXT000000573976(source JORF)
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Toujas (François)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1997-06-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000572697(source JORF)
détachement
04 Août 199804/08/1998
De: François Toujas
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1997-03-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000200454(source JORF)
nomination
13 Mai 199713/05/1997
De: Toujas (François)
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur (inspection générale des affaires sociales)
A N N E E 1997
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales)"
JORFTEXT000000199548(source JORF)
inscription
12 Mars 199712/03/1997
De: François Toujas
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoints au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
JORFTEXT000000191333(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 199614/01/1996
De: François Toujas
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoints au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000535294(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: François Toujas
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoints au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales.”
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales.”"
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
JORFTEXT000000737421(source JORF)
délégation de signature
30 Août 199530/08/1995
De: François Toujas
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoint au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales.”
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales.”"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
JORFTEXT000000736692(source JORF)
délégation de signature
10 Août 199510/08/1995
De: François Toujas
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoint au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales.”
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales.”"
autorite_delegation="Ministre de la santé publique et de l'assurance maladie"
JORFTEXT000000554208(source JORF)
délégation de signature
10 Août 199510/08/1995
De: François Toujas
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoint au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales.”
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales.”"
autorite_delegation="Ministre de la solidarité entre les générations"
JORFTEXT000000188891(source JORF)
délégation de signature
10 Août 199510/08/1995
De: Toujas (François)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1993-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000347736(source JORF)
nomination
10 Juillet 199310/07/1993
De: Toujas (François)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1993-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000889322(source JORF)
affectation
18 Mars 199318/03/1993
De: Toujas (François)
Objet:
élèves de l'école nationale d'administration, pour la promotion 1991-1993
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole="École nationale d'administration, pour la promotion 1991-1993"
eleve_ena="1991-1993"
JORFTEXT000000709729(source JORF)
nomination
16 Janvier 199116/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.