François Toujas


De: François TOUJAS
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité de la Caisse nationale d'assurance vieillesse, représentants les retraités
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
date_debut="2026-02-26"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 202627/02/2026
De: François TOUJAS
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat du grade transitoire, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Groupe:
date_debut="2025-06-09"
corps="Administrateurs de l'Etat"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
17 Janvier 202517/01/2025
De: François TOUJAS
administrateur de l'Etat
Objet:
dans un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-12-31"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 202420/04/2024
De: TOUJAS (François)
membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
date_debut="2023-12-31"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
intégration
06 Janvier 202406/01/2024
De: François TOUJAS
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
date_debut="2023-10-16"
president
conseil_administration
nomination
20 Septembre 202320/09/2023
De: François TOUJAS
Objet:
président de l'Etablissement français du sang
Groupe:
president
renouvellement
01 Octobre 202001/10/2020
De: TOUJAS (François)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
vice-président
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201908/12/2019
De: TOUJAS (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201908/12/2019
De: François TOUJAS
Objet:
président de l'Etablissement français du sang
Groupe:
president
renouvellement
17 Octobre 201717/10/2017
De: François TOUJAS
Objet:
président par intérim de l'Etablissement français du sang
Groupe:
date_debut="2017-10-15"
president
nomination
14 Octobre 201714/10/2017
De: TOUJAS (François)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
vice-président
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: TOUJAS (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Toujas (François, Eric, André)
président d'un établissement national de santé, administrateur de l'Ecole nationale supérieure de la sécurité sociale ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires sociales et santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 201413/07/2014
De: Toujas (François)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
vice-président
Remplace:Mme Morel (Annick)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: François TOUJAS
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président de l'Etablissement français du sang
Groupe:
president
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Toujas (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
a)
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Toujas (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la mutualité fonction publique services
directeur général
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
duree="cinq ans"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: François Toujas
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2005-04-03"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 200517/04/2005
De: François Toujas
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Toujas (François)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la Mutuelle des étudiants
directeur général
Groupe:
date_debut="2003-02-25"
duree="trois ans"
détachement
30 Août 200330/08/2003
De: Toujas (François)
chef de mission au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membre suppléant dans le collège administratif
Remplace:Mme Monsnereau (Yannick)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Toujas (François)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
04 Août 199804/08/1998
De: François Toujas
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-03-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Mai 199713/05/1997
De: Toujas (François)
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur (inspection générale des affaires sociales)
A N N E E 1997
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales)"
inscription
12 Mars 199712/03/1997
De: François Toujas
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoints au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
14 Janvier 199614/01/1996
De: François Toujas
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoints au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: François Toujas
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoints au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales.”
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales.”"
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
30 Août 199530/08/1995
De: François Toujas
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoint au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales.”
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales.”"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
10 Août 199510/08/1995
De: François Toujas
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoint au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales.”
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales.”"
autorite_delegation="Ministre de la santé publique et de l'assurance maladie"
délégation de signature
10 Août 199510/08/1995
De: François Toujas
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoint au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales.”
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales.”"
autorite_delegation="Ministre de la solidarité entre les générations"
délégation de signature
10 Août 199510/08/1995
De: Toujas (François)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Juillet 199310/07/1993
De: Toujas (François)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
18 Mars 199318/03/1993
De: Toujas (François)
Objet:
élèves de l'école nationale d'administration, pour la promotion 1991-1993
Groupe:
ecole="École nationale d'administration, pour la promotion 1991-1993"
eleve_ena="1991-1993"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.